La structure des répertoires est différente.
Le PV Simplifié est un répertoire contenant l’ensemble des fichiers du PV (Ordre du jour, annexes, procès-verbal).
Le PV Documenté est un répertoire contenant deux dossiers :
- Un premier dossier contenant tous les Extraits de PV auxquels sont jointes les annexes éventuelles.
- Un second dossier contenant le PV intégral, son ordre du jour et la somme de ses annexes.
Dans le dossier « Extraits de PV », on trouve des extraits de PV, constitués en dossiers, qui eux-mêmes, contiennent tous les documents relatifs à un extrait (extrait et annexes éventuelles).
ADHOC |
Documentation Greffe |
general |
12 Apr 2019 - 15:27:42
54557 Views
Does this article not answer your question ?
Contact our Support